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Sujet : "FINANCES PUBLIQUES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Quelques aspects de la loi organique relative aux lois de finances dans ses rapports avec le système administratif.HERTZOG (R)2006
Bilan LOTI de l'interconnexion du RER D Châtelet-Gare-de-Lyon.RESEAU FERRE DE FRANCE
2006
OBilan LOTI du RER E (EOLE).RESEAU FERRE DE FRANCE
2006
Bilan LOTI des gares RER du Stade de France.RESEAU FERRE DE FRANCE
2006
Fiscalité et finances publiques locales : à la recherche d'une nouvelle donne.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
VALLETOUX (P)		2006
Sécurité routière - Document de politique transversale - Projet de loi de finances pour 2007 Ministre chef de file : ministre des transports, du tourisme et de la mer.MINISTERE DE L'ECONOMIE
2006
Politique des territoires : aménagement, urbanisme et ingénierie publique. Projet de loi de finances pour 2007.ASSEMBLEE NATIONALE
BOBE (J)		2006
Instruction budgétaire et comptable M 52 - 99 p. Annexes à l'arrêté du 18 décembre 2006 (JO du 28 décembre 2006) volume II tome I - Compte administratif voté par nature. tome II - Compte administratif voté par fonction.JOURNAL OFFICIEL
2006
Stratégie de Lisbonne : l'Europe peut-elle passer à la vitesse supérieure ?SENAT Délégation pour l'Union européenne
BIZET (J)		2006
Finances publiques. Les notices.CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE
ROUX (A)		2006




 








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