Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "FISCALITE SUR LES CARBURANTS"

91 - 100 résultats affichés sur 217

< 6 | 7 | 8 | 9 | 10 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Carburant "pro" : l'harmonisation dans les tuyaux.		2002
		Gazole. Fiscalité : les taxes alourdissent la facture.		2002
		Véhicules, carburant, péages. Une route semée d'impôts.		2001
		Fiscalité : au sein de l'UE, la France dans la moyenne.		2001
		Effets redistributifs et allocatifs d'une modification de la TIPP sur les carburants automobiles.	DARBERA (R)	2001
		Mettre les clients aux commandes : le cas des péages.	SAMUEL (P)	2001
		A model system for the assessment of the effects of car and fuel green taxes CO2 emissions.	HAYASHI (Y); KATO (H); VAL (R)	2001
		Fiscalité carburant : les quinze remettent de l'ordre.		2001
		The impact of fuel taxes on public - an empirical assessment for Germany.	STORCHMANN (KH)	2001
		La fiscalité de l'énergie en France et en Europe.- Édition 2001.-27 p.	OBSERVATOIRE DE L'ENERGIE HANNE (H)	2001

91 - 100 résultats affichés sur 217

< 6 | 7 | 8 | 9 | 10 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |