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Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Union européenne : harmonisation des règles.2007
L'ouverture à la concurrence des trafics de voyageurs. Quelle réglementation, quels débats et quels enjeux ?ROY (PL)2007
OModulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules. A - Rapport.- pag. mult. - Annexes.- pag. mult. B - Modulation des tarifs des péages d'autoroute en faveur des véhicules "propres" ; dossier de presse.- 12 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
BELTOISE (JP)		2007
OPour une politique européenne durable de la protection des sols.SENAT Commission des affaires économiques
RAOULT (E)		2007
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.SENAT Commission des finances
KELLER (F)		2007
La coordination des politiques économiques en Europe. Le malaise avant la crise ?SENAT
BOURDIN (J); COLLIN (Y)		2007
Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) : un pas de plus vers l'harmonisation.2007
Resserrer l'Union entre les Européens.FONDATION POUR L'INNOVATION POLITIQUE
MER (F); ALLEMAND (F); BELL (S)		2007
OCharte de Leipzig sur la ville européenne durable.MINISTRES EUROPEENS DE LA CONSTRUCTION ET DE L'URBANISME
2007
Sécurité routière et circulation. La responsabilité des différents acteurs.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
DA COSTA (P)		2007




 








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