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Sujet : "LOTI"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Contrats types. Mini guide pratique.		1994
		Transport collectif. Mise en concurrence des exploitants et fournisseurs.	SAPIN (M)	1993
		Contrat de progrès et sécurité. Rétablir l'Etat de droit.		1993
		Journées nationales FNTR. Des ateliers pour débattre entre professionnels.		1993
		Voyageurs : le conventionnement et la loi Sapin.	SAPIN (M)	1993
		A chacun sa spécialité ! chargement/déchargement : sur qui pèsent les risques.		1993
		Evaluation de la LOTI. Quasi consensus n'est pas consensus.		1993
		Le CNT remet sa copie sur la loi d'orientation.	BOSSON (B)	1993
		La Loti : passer du débat d'experts au débat politique.		1993
		Evaluation de la Loti. Diagnostic et propositions.		1993

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