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Sujet : "MARCHE PUBLIC"

 
 




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Régie, marché, partenariat, délégation : quelle compétition pour l'amélioration du service public ? Comparabilité, transparence, réversibilité.INSTITUT DE LA GESTION DELEGUEE
LUCAS DE LEYSSAC (C); BABUSIAUX (C)		2005
Commissions spécialisées des marchés de bâtiment et de génie civil : commissions spécialisés des marchés ; dossiers examinés en 2004.COMMISSIONS SPECIALISEES DES MARCHES DU BATIMENT ET DU GENIE CIVIL
2004
Quel avenir pour les contrats de partenariats ?RITTER (E)2004
Coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services. Directive 2004/18/CE du 31.03.2004.PARLEMENT EUROPEEN; COMMISSION EUROPEENNE
2004
Dossier e-administration.2004
Marchés publics : des procédures plus souples vont faire jouer la concurrence.2004
Dossier : les nouvelles directives européennes. - Textes officiels communautaires - Textes officiels nationaux - Normes applicables - Passation.2004
Modalités de recours à la maîtrise d'oeuvre privée en matière d'ouvrages d'art - n° 2002-0271-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
PERRET (F); GARCIA (JP); ANTONI (RM)		2004
OMarchés publics et droit de la propriété intellectuelle. Comment gérer la propriété intellectuelle dans les marchés publics.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; GROUPEMENT FRANCAIS DE L'INDUSTRIE DE L'INFORMATION; MV Etudes et Conseil
MARTIN (J); PRIGENT (G); VAJOU (M)		2004
Mieux mettre en oeuvre le nouveau code des marchés publics. Fiches DAEI - juin 2004.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics
2004




 








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