Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OÉléments méthodologiques pour l'élaboration du rapport sur la situation en matière de développement durable. Des expériences à échanger, à l'usage des collectivités territoriales et EPCI à fiscalité propre, de plus de 50 000 habitants.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BLANCHET (C); SENNA (P)		2016
Dossier. Les nouveaux visages du stationnement urbain. Politiques de stationnement. Réforme, ce que dit la loi. Ce que font les villes. Dépénalisation, l'exemple de la Grande-Bretagne. Nouveaux usages. Le vélo, le véhicule électrique, le parking partagé. Nouveaux outils. La gestion se dématérialise.2016
OLe marché du véhicule industriel. Prévisions 2016, Prévisions du 2e semestre 2016. Les derniers rapports de l'OVI sont consultables sur le site internet.BNP PARIBAS; OBSERVATOIRE DU VEHICULE INDUSTRIEL
2016
Le crowdfunding.BOYER (K); CHEVALIER (A); LEGER (JY)2016
OComment concilier développement économique et environnement ? Rapport. Synthèse du rapport. Incitations économiques, alignement des politiques et orientation du progrès technique.- 8 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
AGHION (P); BARON (R); BUREAU (D)		2016
OQuel domaine de pertinence pour les marchés de partenariat ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
POCHEZ (R)		2016
OL'économie collaborative. Rapport au Premier ministre.TERRASSE (P); BARBEZIEUX (P); HERODY (C)2016
Les perturbateurs endocriniens. Ces produits qui en veulent à nos hormones.KAH (O)2016
Synthèse juridique. Agriculture et environnement (novembre 2014-décembre 2015).2015
Création d'un label "transition énergétique et écologique pour le climat" pour les sociétés de gestion de portefeuille et les fonds d'investissement. Décret n° 2015-1615 du 10 décembre 2015.2015




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |