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Sujet : "SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE"

 
 




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SCOT et déplacements. Problématique et méthodes.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
2004
OArticulation urbanisme et TMV : le cas des emprises urbaines de fret ferroviaire : rapport d'étude.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
DABLANC (Laetitia)		2003
ORapport sur la cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement. Rapport 2003-0181-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DEMAY (A); PEIGNE (H)		2003
La contractualisation territoriale. Capitalisation bibliographique. Un mode d'action publique en renouveau permanent ou un outil d'avenir pour l'aménagement ?DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'URBANISME; DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
BOUTET (A); FOUCHIER (V); GALMICHE (C)		2003
Le schéma de cohérence territoriale SCOT - Contenu et méthodes.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME
2003
Transports, planification et gouvernance urbaine. Etude comparée de l'aire toulousaine et de la conurbation Nice Côte d'Azur.JOURDAN (G)2003
Urbanisme, habitat et construction. Loi du 2 juillet 2003.JOURNAL OFFICIEL
2003
Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (directive EIPPE).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LAFONT (J); WAUTERS (A); LAVOISIER (A)		2003
De nouveaux outils pour les maires : les lois solidarité et renouvellement urbains (SRU). La loi sécurité quotidienne.2002
Décentralisation et recomposition des territoires : 1982-2002.BOEUF (JL)2002




 








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