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Sujet : "TARIF FERROVIAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le transport des marchandises en Italie.AMBASSADE DE FRANCE Italie
1987
OLe trafic international ferroviaire.OEST
CHANSON (P)		1987
Situation de concurrence et aires de marché. Cas des transports combinés.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
NIERAT (P)		1987
Le TGV Atlantique. Réactualisation des prévisions de trafic et du bilan économique.SNCF
1986
Etude des conséquences de la suppression de l'annexe B ter aux conditions générales d'application des tarifs marchandises par wagon.DRE Auvergne
GOENAGA (S)		1983
73 mesures et des orientations nouvelles pour la politique commerciale.SNCF
1982
- Loi fédérale sur chemins de fer du 20 décembre 1957. Etat le 1er juillet 1976.- 33 p. - Loi fédérale sur les transports par chemins de fer et par bateaux du 11 mars 1948. Etat au 1er octobre 1973.- 18 p. - Règlement concernant les transports par chemin de fer et par bateaux du 2 octobre 1967. Etat le 1er octobre 1979.- 80 p. - Loi fédérale sur les chemins de fer fédéraux du 23 juin 1944. Etat au 1er janvier 1973.- 20 p. - Arrêté du Conseil fédéral sur la formation des tarifs des chemins de fer du 17 octobre 1967. Etat le 1er janvier 1980.- 8 p. - Arrêté fédéral concernant le rapprochement des tarifs d'entreprises de chemin de fer concessionnaires de ceux des chemins de fer fédéraux du 5 juin 1959.- 22 p. - Ordonnance d'exécution des chapitre VI et VII de la loi fédérale sur les chemins de fer du 19 décembre 1958. Etat au premier janvier 1974.- 15 p. - Message sur le contrat d'entreprise des chemins de fer fédéraux suisses du 13 mai 1981.- 63 p.SUISSE
1981
Relazione annuale 1979.ITALIE Ferrovie dello Stato
1980
Le calcul économique à la S.N.C.F.HUTTER (R)1979
Tarification des marchandises de la SNCF et publicité des tarifs.1973




 








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