Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TAXE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Simple model of road infrastructure financing : the impact of different funding schemes.RIZZI (LI)2014
Le transport fluvial au sein de la filière déchets : les conditions d'un report modal.2014
Transport, énergie, climat : comment mobiliser la prospective territoriale ? A - Présentation.- 11 p. B - Enjeux et objectifs.- 66 p. C - Démarches prospectives.- 54 p. D - Hypothèses.- 70 p. E - Leviers.- 122 p. F - Familles de scénarios.- 46 p.CEREMA Direction technique Territoires et ville
LASSERRE (V)		2014
OLe contrat Ecomouv' : un contrat exceptionnel. Les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds.SENAT
ESGAULX (MH des); KLES (V)		2014
Handbook of Research on Environmental Taxation.MILNE (JE); ANDERSEN (MS)2014
La fiscalité sur le carburant. Fiche 4-24.2013
Special issue. Energy, climate and environment policy in China.ZHANG (ZX)2013
Fiscalité écologique. Les premières pistes de travail.2013
OEnvironmental taxes - detailed analysis. Environmental taxes account for 6.17 % of all revenues from taxes and social contributions in the EU-27 in 2011.STAMATOVA (S); STEURER (A)2013
Avis de tempête sur le transport de voyageurs avec l'augmentation de la TVA en 2014.2013




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |