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Sujet : "TAXE A LA VALEUR AJOUTEE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		La TVA dans le monde.		1992
		Délais de paiement : premiers résultats.		1992
		Les solutions pour l'Europe : la fraude, le meilleur choix possible ?		1992
		TVA : nouveau régime intra communautaire. Les conséquences pratiques pour les entreprises françaises de l'adaptation de la TVA au marché unique européen de 1993.		1992
		Rétrospective décennale des recettes du budget général 1981-1990.		1992
		Pratiques de la TVA européenne. Régime fiscal des échanges entre les états membres de la communauté à compter du 1-1-1993.	MOUTOT (F); BRIGANT (C)	1992
		La TVA dans une CEE sans frontière.		1992
		TVA : régime d'après 93. Obligations déclaratives des entreprises.		1991
		TVA : les principes du régime transitaire.		1991
		Les prélèvements sur les entreprises en France et dans la CEE.	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL LALLEMENT (J)	1991

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