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Sujet : Institutions - Histoire européenne

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Réglementation : consulter le public. (l'Observateur de l'OCDE N°195-août-septembre 1995).JACOBS (S); KORHONEN (J)1996
International : la CEMT nouvelle formule. Un club européen d'une trentaine de membres. Il répartit les autorisations multilatérales. Avec les autorisations "vertes", tout se complique.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1996
Vers un service public européen.TETTINGER (PJ); GARRIDO FALLA (F); BAZEX (M)1996
L'application du principe de subsidiarité. Rapport d'information au nom de la délégation du Sénat pour l'U.E.SENAT
LA MALENE (C de)		1996
Conférence intergouvernementale. Avis de la Commission. Renforcer l'Union politique et préparer l'élargissement.COMMISSION EUROPEENNE
1996
Les étapes de l'adhésion de la Finlande à l'Union européenne.AHO (E)1995
Les régions de l'Europe : économie politique et construction institutionnelle. (Revue Sciences de la Société n°34 février 95).PACARD (J)1995
Les perspectives européennes. Entre élargissement et approfondissement.TOULEMON (R)1995
Quelles réformes pour l'Europe de demain ? Rapport d'information déposé par la délégation de l'AN. pour l'Union Européenne sur les réformes institutionnelles de l'Union Européenne. Premières réflexions en vue de la conférence intergouvernementale de 1996. (AN 1939)ASSEMBLEE NATIONALE
CATALA (N); AMELINE (N)		1995
L'Etat et les nouvelles formes d'organisation : entreprises globales, régions et réseaux. (L'Etat et le marché. éditions économica Paris 1994).PERULLI (P)1995




 








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