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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'énergie : le talon d'Achille de l'Europe. Rapport sur la politique européenne de l'énergie.SENAT Délégation pour l'Union européenne
MONTESQUIOU (A DE)		2006
Droit public.GEORGES (P); SIAT (G)2006
ORapport du groupe de travail et avis sur la révision de l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes. - Rapport.- 35 p. - Avis.-5 p.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BONDUELLE (Y); MURRET-LABARTHE (C)		2006
Les agences européennes : le hasard et la nécessité.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2006
Service public dans les transports urbains et régionaux.SENAT Commission des affaires économiques
REVET (C)		2006
Droit administratif général. Tome I - 1427 p. Tome II - 797 p.CHAPUS (R)2006
Mélanges en l'honneur de Henri Jacquot.UNIVERSITE Orléans
PRIET (F)		2006
Marchés publics et délégation de service public : 12ème rapport d'activité.MISSION INTERMINISTERIELLE D'ENQUETE SUR LES MARCHES
2006
Rapport sur les autorités administratives indépendantes. Supplément au Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5356 du 21 juillet 2006.SENAT
GELARD (P)		2006
Immobilier locatif : les nouveaux dispositifs d'encouragement à l'investissement.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des impôts
2006




 








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