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Sujet : "REGLEMENTATION DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Livraisons en ville. Etendue des pouvoirs des maires.1995
Anvers. Monographie d'un port international.1995
Sécurité modernisation. La "loi Bosson" devient "loi Alphandéry".ALPHANDERY (R); BOSSON (B)1995
Les dix propositions de la présidence française.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
1995
OUn réseau pour les citoyens. Comment tirer parti du potentiel des transports publics de passagers en Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1995
Impact sur la sécurité routière des normes médicales et optométriques pour la conduite d'un véhicule routier. Rapport final.CANADA Université Montréal Centre de recherche sur les transports Laboratoire sur la sécurité des transports
DESJARDINS (D); MESSIER (S); MAAG (U)		1995
Le cabotage maritime dans la réglementation communautaire : un plagiat de la libéralisation des services de transport terrestre ?INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
ARBAULT (ML)		1994
International. Les priorités de la Présidence française.1994
Sur la bonne voie ? La licence de commissionnaire en douane.BOOGAERTS (F)1994
International : l'union européenne et l'espace économique européen pour le transport de voyageurs. Comment s'articulent entre elles les différentes entités européennes pour l'activité de ""voyageurs"".1994




 








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