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Sujet : "TAXE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les finances régionales.SAID (JL)1992
La valeur ajoutée des activités liées au port de Dunkerque.ENVAR; PORT AUTONOME Dunkerque
GAMBLIN (A); GACHELIN (C); DUFAULT (C)		1992
La TVA dans une CEE sans frontière.1992
Rapport au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 1992. Taxes parafiscales. Projet de loi de finances pour 1993. Rapport sur les taxes parafiscales. - 1992.ASSEMBLEE NATIONALE
1992
Pourquoi Global Chance ? L'effet de serre et la taxe sur le carbone. Les réactions à l'appel de Heidelberg.GLOBAL CHANCE
1992
Rétrospective décennale des recettes du budget général 1981-1990.1992
Plan construction et architecture, programme EUROREX. Analyse comparée des métiers de la promotion immobilière en Espagne, Portugal et France.PLAN CONSTRUCTION ET ARCHITECTURE; SOCIETE CIVILE ET IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION
1992
L'évolution de la fiscalité directe locale en 1990.1992
Pratiques de la TVA européenne. Régime fiscal des échanges entre les états membres de la communauté à compter du 1-1-1993.MOUTOT (F); BRIGANT (C)1992
Blueprint for a green economy. A report for the UK Department of the Environment.GRANDE-BRETAGNE Department of Environment; GRANDE-BRETAGNE London environmental economics centre
BARBIER (EB); MARKANDYA (A); PEARCE (D)		1992




 








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