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Sujet : "COLLECTIVITES LOCALES"

 





NumTitreAuteurAnnée
Gouverner en France : quel équilibre territorial des pouvoirs ?ASSEMBLEE NATIONALE
PIRON (M)
2006
Décentralisation, nouvelle étape, nouvel état d'esprit. Application de la loi du 13 aôut 2004.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)
2006
Rapport Groupe définition "véhicules propres et économes" et des nouveaux services de mobilité.COMMISSION INTERMINISTERIELLE POUR LES VEHICULES PROPRES ET ECONOMES
2006
Planifier l'éolien. Actes du colloque du 9 juin 2005.DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
2006
Mélanges en l'honneur de Henri Jacquot.UNIVERSITE Orléans
PRIET (F)
2006
ORapport au Premier Ministre sur l'expérimentation locale du droit au logement opposable.HAUT COMITE POUR LE LOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES
2006
OLes apports de la science et de la technologie au développement durable. Tome 1 - Changement climatique et transition énergétique. Dépasser la crise.- 202 p. Tome 2 - La biodiversité. L'autre choc ? L'autre chance ?- 192 p.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
LAFFITTE (P); SAUNIER (C)
2006
OEnergies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en action.SENAT
BELOT (C); JUILHARD (JM)
2006
ORapport au nom de la mission d'information sur l'effet de serre. Changement climatique. Le défi majeur. - Tome 1 - Rapport.- 224 p. - Tome 2 - Auditions.- 561 p.ASSEMBLEE NATIONALE
KOSCIUSKO MORIZET (N); LE DEAUT (JY)
2006
Conduite politique du projet urbain.INSTITUT DES VILLES
GIUSTI (J); LISBONIS (C); CHAPUIS (JY)
2006