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Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes effets de la réforme de la PAC de juin 2003 sur la consommation d'eau par l'agriculture.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BUISSON (G)		2005
ORapport sur l'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants.CONSEIL GENERAL DES MINES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS
BARATIN (F); DUPRE (JY); GAGEY (D)		2005
La cohésion territoriale à l'épreuve de l'élargissement.DELEBARRE (M); QUENTIN (D)2005
Prendre l'avion en toute sécurité en Europe : la politique communautaire de sécurité et de sûreté du transport aérien.COMMISSION EUROPEENNE
2005
Echanges extérieurs de la France en produits agroalimentaires. Analyse des évolutions depuis 1988.INSEE
2005
Méthodes d'analyse des marchés locaux du logement : rapport final.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
KERHUEL (N)		2005
SIG des arrêtés municipaux réglementant la circulation et le stationnement des poids lourds et le régime de livraisons des marchandises dans le département de la Seine-Saint-Denis ; constitution de la base de données (rapport d'étude).DRE Ile-de-France; GEODIS
2005
OFiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.CONSEIL DES IMPOTS
2005
Communes, intercommunalités, quels devenirs ?CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ROZET (PJ)		2005
OFinancer la R&D (Recherche - Développement).CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
BETBEZE (JP); DIDIER (M); SAINT ETIENNE (C)		2005




 








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