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Sujet : "POLITIQUE ENERGETIQUE"

 





NumTitreAuteurAnnée
Le programme national de l'amélioration de l'efficacité énergétique.2001
"Efficacité énergétique et développement des énergies renouvelables". 1ères rencontres parlementaires sur la maîtrise de l'énergie. Actes du colloque du 21 juin 2001.COCHET (Y)2001
Développement durable. Les grandes questions.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2001
Production électrique et environnement.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
DELACHE (X); PERBET (M); GUILLAUME (S)
2001
OMise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret.ASSEMBLEE NATIONALE
COHEN (P); COUSSAIN (Y); DANIEL (JC)
2001
Le marché européen de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture. (Colloque).SENAT
REVOL (H)
2001
Valeurs ajoutées. Expériences éthiques dans le secteur de l'énergie.CONSEIL MONDIAL DE L'ENERGIE
2001
Vers une stratégie européenne de sécurité d'approvisionnement énergétique. Livre vert. Com (2000) 769 final.COMMISSION EUROPEENNE
2001
Les schémas de services collectifs : l'avis de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire.SENAT
RAFFARIN (JP); BELOT (C); LARCHER (G)
2001
L'état actuel et les perspectives des énergies renouvelables.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BIRRAUX (C); LE DEAUT (JY)
2001