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Sujet : "DROIT"

 
 




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Prévention des risques : risques majeurs naturels et technologiques, sécurité et pérennité des bâtiments.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; GROUPE D'ETUDES ET DE RECHERCHE EN URBANISME
KERHUEL (N); CONSTANT (G)		2006
OGuide des maîtres d'ouvrage publics pour le choix d'un conducteur d'opération ou d'un mandataire.MISSION INTERMINISTERIELLE POUR LA QUALITE DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2006
Organiser la mobilité en région. Colloque du mardi 10 mai 2005.REGION Provence-Alpes-Côte d'Azur; DRE Provence-Alpes-Côte d'Azur Observatoire régional des transports
2006
La gestion des estuaires dans une approche communautaire.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
ALLAIN (YM); HELIAS (A); RIBIERE (G)		2006
Le transport à la demande : état de l'art, éléments d'analyse et repères pour l'action.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2006
Déploiement national des systèmes d'information multimodale ; 9292 : l'exemple des Pays-Bas.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CETE Méditerranée
DANFLOUS (D)		2006
Comparaison des enjeux et de l'organisation dans le secteur maritime et portuaire, hors pêche, entre le Royaume-Uni, l'Italie, la France, l'Espagne, l'Allemagne, les Pays-Bas, le Japon et le Canada.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous direction des actions internationales
LEGEAI (A); STURTZER (E)		2006
Vers un droit à la mobilité pour tous. Inégalités, territoires et vie quotidienne.PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DE L'ANIMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
MIGNOT (Dominique); ROSALES-MONTANO (Silvia)		2006
Le panorama de presse. Aspects juridiques.ADBS
BATTISTI (M)		2006
Code pénal de la route : constatation des infractions, procédures et sanctions.GIGOT (E)2005




 








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