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Sujet : "TAXE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Rapport fait au nom de la Commission des finances relatif à l'abolition des frontières fiscales à l'intérieur de la CEE en matière de TVA et de droits indirects.	ASSEMBLEE NATIONALE RICHARD (A)	1991
		Les droits d'accise.	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL CAMBOURNAC (B)	1991
		La circulation en France en 1990.	OEST GIRAULT (M)	1991
		Les prélèvements sur les entreprises en France et dans la CEE.	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL LALLEMENT (J)	1991
		Connaissance du bâtiment... A l'horizon des années 2000 : le financement de l'habitat en question.	FEDERATION NATIONALE DU BATIMENT LESOURNE (J); BOISSIEU (C DE); BABEAU (A)	1991
		Harmonisation fiscale européenne : vers une taxe de circulation minimale sur les camions.		1990
		Vers une taxation minimale des poids lourds ?		1990
		Interview de René Petit, Président de la FNTR : "du baril à 40 dollars comme électrochoc salutaire".		1990
		L'application de la taxe allemande suspendue jusqu'au 30 juin 1991.		1990
		Surchage : des conséquences très lourdes.		1990

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