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Sujet : "COLLECTIVITES LOCALES"

 
 




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OOrganisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés.CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
BARTHELEMY (F); LAZERGES (R); LINET (M)		2006
Décentralisation : libertés et responsabilités locales ; mise en application de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004. Supplément au Moniteur n° 5379 du 29 décembre 2006.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)		2006
Les transformations de l'action publique et leurs enjeux pour le ministère de l'Equipement. Rapport intermédiaire. Janvier 2006.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES
COUTARD (O)		2006
Enquête transport urbain dans l'archipel de Guadeloupe.DDE Guadeloupe
BARRERE (D)		2006
OQuel avenir pour les pays ? Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire.SENAT
FOUCHE (A)		2006
Etude de l'influence de l'autoroute A 75 A 750 sur la création de richesse entre Clermont-Ferrand et Montpellier. Predit Groupe opérationnel n° 1 "mobilité, territoires et développement durable". A - Principaux résultats.- 17 p. B - Rapport.- 173 p.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS
MALLARONI (P); BOISSE DE BLACK (S); SIGAUD (JE)		2006
Alimenter un diagnostic de territoire communal : 19 grilles thématiques.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2006
OVéhicules propres - 2000-2006 - Mai 2006 - 2 volumes.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
2006
La concertation, coeur du développement durable : bonnes pratiques à l'usage des collectivités territoriales.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CONSEIL GENERAL Isère; REGION Rhône-Alpes
2006
OÉtat de l'art de la gestion concertée des transports de matières dangereuses aux niveaux régional et local. Projet d'études et d'animation d'ateliers : la gestion des risques liés aux transports de matières dangereuses au niveau des agglomérations, élaboration de recommandations et d'outils méthodologiques. Décembre 2006.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; ASCONIT CONSULTANTS; CENTRE INTERNATIONAL DE RESSOURCES ET D'INNOVATION POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
BLANCHER (Philippe); MAILLET (Sandrine)		2006




 








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