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Sujet : "COLLECTIVITES LOCALES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OL'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) : un succès qui nous oblige.SENAT Commission des finances
DALLIER (P); KAROUTCHI (R)		2006
La coopération intercommunale en France : rapport au Président de la République, suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés (cahier du Moniteur des TPB).COUR DES COMPTES
2006
OLes politiques de l'urbanisme et de l'habitat face aux changements climatiques.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
VIGUERIE (P DE)		2006
Moindre croissance de la commande publique locale dans le BTP en 2006. SESP Infos Rapides - Construction n° 338 - juillet 2006.SESP; SES
2006
OElaboration d'indicateurs pour un système de suivi-évaluation du développement durable. A. Tome 1 - Principes et méthodologie de construction du référentiel. 87 p. B. Tome 2 - Fiches descriptives des indicateurs-Application à la Communauté du pays d'Aix. 87 p. Mars 2006.PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; UNIVERSITE Aix Marseille III; CENTRE D'ECONOMIE REGIONALE DE L'EMPLOI ET DES FIRMES INTERNATIONALES
LAZZERI (Yvette); PLANQUE (Bernard)		2006
La concurrence régulée dans les transports publics de voyageurs : un cadre à améliorer.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2006
Les aéroports commerciaux entre économie administrée et économie de marché. Aspects juridiques d'une mutation.FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D'AIX MARSEILLE; INSTITUT DE FORMATION UNIVERSITAIRE ET DE RECHERCHE DU TRANSPORT AERIEN
CHAPIER-GRANIER (N)		2006
Finances publiques. Les notices.CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE
ROUX (A)		2006
Rapport sur certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer. Rapport n° 2006-0039-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
BOLLIET (A); PITRON (E); BUTRUILLE (V)		2006
L'intercommunalité à fiscalité propre peut-elle rationaliser l'organisation territoriale ?SENAT
PUECH (J); DALLIER (P)		2006




 








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