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"ENTREPRISE PUBLIQUE DE TRANSPORT"
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Num
Titre
Auteur
Année
Le rôle des chemins de fer dans le domaine des services publics.
DIMICELI (GB)
1990
La démarche qualité dans les transports urbains. Vous avez dit qualité ?
1990
Rapport fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation sur le projet de loi relatif au statut et au capital de la Régie nationale des usines Renault, considéré comme adopté par l'Assemblée Nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, après déclaration d'urgence.
SENAT
CHINAUD (R)
1990
SNCF et régions économiques : bilan et perspectives du partenariat.
OEST
VILLETTE (J)
1989
La tarification des transports publics urbains aux Pays-Bas.
1989
Entreprises publiques : les conditions de l'excellence.
1989
Orientations stratégiques des transports pour la période du 10ème Plan. A - Rapport.- Juin 1989.- 151 p. B - Note de synthèse. - Juillet 1989. - 13 p. C - Annexes : déclarations et observations des organisations professionnelles et syndicales sur les orientations stratégiques des transports pour la période du Xème plan. - Juin 1989
CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; OEST
BESSAY (G); CHANSON (P); HOUEE (M)
1989
Le service public menacé ?
BESSAY (G)
1988
La RATP et la recherche.
GUIEYSSE (L)
1988
L'autobus en banlieue.
DEKINDT (J)
1988
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