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Sujet : "TAXE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Trafic franco-suisse et franco-allemand : questions de taxes.1990
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité en Europe. A - Tome 1 - Présentation générale. B - Tome 2 - Annexe. - 111 p. Rapport des experts consultés par la commission. - p. mult.SENAT
PONCELET (C); CHINAUD (R)		1990
Les mesures fiscales adoptées au cours de l'année 1989.1990
Les nouvelles relations Etat-collectivités locales. Colloque de Rennes.MINISTERE DE L'INTERIEUR
1990
Quelle organisation pour l'Ile-de-France du 21ème siècle ?INSTITUT LA BOETIE
GIVAUDAN (A); ROUSSELOT (M); DUPORT (JP)		1990
Les défaillances du marché et de l'intervention des pouvoirs publics dans la gestion des transports.OCDE Comité de l'Environnement
BUTTON (KJ)		1990
Moderniser la fiscalité locale.INSTITUT DE LA DECENTRALISATION
GRAZIANI (P); HERVE (E); KLEIN (JS)		1990
Economics of natural resources and the environment.PEARCE (DW); TURNER (RK)1990
Etude de l'impact de la fiscalité spécifique au transport routier dans 6 pays européens.BOSSARD CONSULTANTS; GEM TRANSPORT; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
1990
EUROTRANS. Le transport routier de marchandises dans les pays de la CEE. A - Comparaisons. B - Belgique. C - Danemark. D - Espagne. E - France. F - Grande-Bretagne. G - Grèce. H - Irlande. I - Italie. J - Luxembourg. K - Pays-Bas. L - RFA. M - Portugal.AFT; IFTIM; ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS
BEYREUTHER (G); GRANDJOT (H); LASSERRE (JA)		1990




 








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