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SECURITE DU TRANSPORT
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Num
Titre
Auteur
Année
Infractions routières et la responsabilité pénale du donneur d'ordres ?
ALLEGRE (JL)
2003
L'optique de l'industrie chimique.
2003
Sûreté : des sanctions dans l'air.
2003
L'Europe se bâtit une politique maritime.
2003
Augmenter le niveau de sécurité sur le réseau routier français.
DORAND (H)
2003
La mise en service de la North East Line (NEL).
SCASSO (C)
2003
Pour Loyola de Palacio, un corps de garde-côtes européens serait un prolongement logique.
2003
Conduite après usage de stupéfiants : aucun seuil minimal pour constituer le délit.
2003
Programme d'action européen pour la sécurité routière. Quelle place accordée à l'infrastructure ?
HALLEMAN (B)
2003
Sûreté maritime : l'Union européenne suit l'OMI.
2003
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