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Mission de réflexion sur les modalités de l'exercice des fonctions européennes au sein du ministère de l'Equipement. Rapport n° 2002-0008.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DEBEUSSCHER (P); ZEISSER (N); CHAPULUT (JN)
2002
Les coopérations interrégionales.
DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
MANGIN (C)
2002
Environmental indicators and sustainable development trends. 9th Annual Conference of European Environmental Advisory Councils (EEAC). Ghent, 15-18 November 2001.
EUROPEAN ENVIRONMENTAL ADVISORY COUNCILS
2002
Pour le développement durable du transport aérien. Rapport fait au nom de la Commission de la production et des échanges sur la proposition de résolution (n°3210) de M. Bernard DEROSIER, rapporteur de la délégation pour l'Union européenne sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen (COM [1999] 614 final n° E 1406) et les transports aériens et l'environnement (COM [1999] 640 final n° E 1407).
ASSEMBLEE NATIONALE
BATAILLE (C)
2002
Déréglementation des services portuaires. Résolution. Rapport sur la communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil : Améliorer la qualité des services dans les ports maritimes et sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires - Com (2001) 35 final/E 1702.
ASSEMBLEE NATIONALE
DUPILET (D)
2002
A - Gouvernance européenne. Livre blanc - 2001 - 73 p. B - Travaux préparatoires au Livre blanc - 2002 - 456 p.
COMMISSION EUROPEENNE
2002
L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux.
SENAT
HAENEL (H); BADRE (D); DENEUX (M)
2002
Les plans d'action territoriaux contre le changement climatique. Connaître pour agir. Actions de villes européennes : état de l'art.
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2002
Petite hydroélectricité et environnement. Rapport du groupe de travail.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
2002
Energie : quelle politique française pour la prochaine législature ?
SENAT
LARCHER (G); REVOL (H)
2002
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