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Sujet : "DROIT"

 
 




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Planification urbaine et gestion du cadre de vie ; pour une territorialisation de l'action par la concertation : le cas du bruit des avions et de sa gestion préventive (Plan d'Exposition au Bruit).UNIVERSITE Paris XII Institut d'urbanisme de Paris; CENTRE DE RECHERCHE ESPACE TRANSPORTS ENVIRONNEMENT ET INSTITUTIONS LOCALES
LEVY (L)		2005
Directive Produits de construction/Secteur construction du Comité européen de normalisation - Avancement des premières normes harmonisées.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics; ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION; CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT
2005
Contractualisation et territoires : les contrats d'agglomération.GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT
BROUANT (JP)		2005
Guide budgétaire communal, départemental et régional 2005.MINISTERE DE L'ECONOMIE
2005
The catch : perspectives in benefit sharing.BURROWS (B); EL TAYEB (O); FREIN (M)2005
OLe principe de précaution.ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR LA SCIENCE, L'EDUCATION ET LA CULTURE; COMMISSION MONDIALE D'ETHIQUE DES CONNAISSANCES SCIENTIFIQUES ET DES TECHNOLOGIES
2005
Le marché du transport urbain en Espagne : répertoire des principaux opérateurs.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Mission économique
OLIVA (C)		2005
Code de la construction et de l'habitation. 2 vol. Vol.1. Parties législatives et réglementaire. Livres I à VI.- 2005.- 1024 p. Vol.3. Parties législatives et réglementaires. Tables.2005
Lamy logistique - Edition papier et cédérom.- Mise à jour oct. 2005.LAMY
PAULIN (C)		2005
Le principe de précaution. Débats et enjeux.BOUTELET (M); LARCENEUX (A)2005




 








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