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Sujet : "TAXE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OInfrastructures de la SNCF. A - Détermination de la contribution aux dépenses d'infrastructure de la SNCF - 44 p., annexes (pag. mult.) B - Evaluation des contributions aux charges d'infrastructures de la SNCF assurant l'égalité des conditions de concurrence entre le rail et la route - septembre 1989 - 40 p.QUINET (E)1989
Harmonisation des taux de TVA : scénarios macroéconomiques.1989
ORapport sur la maîtrise de l'énergie. Maîtrise de l'énergie et valorisation énergétique des déchets (avec une synthèse de 10 p.).BRANA (P)1989
Les propositions communautaires d'harmonisation de la TVA.1989
Marché unique et moeurs fiscales.1988
O10 ans d'imposition spécifique aux transports.OEST
LORENTZ (G)		1988
OLa baisse de la TVA et le marché de l' automobile.OEST
PEREIRA DA SILVA (LA)		1988
ODossier sur le transit routier.OEST
SALINI (P)		1988
Histoire du droit des finances publiques.3 vol. A - vol.1 - Les grands texes commentés du droit budgétaire et de la comptabilité publique. - 443p. - 1986 B - vol.2 - Les grandes étapes de l'évolution de la fiscalité d'Etat. Textes à l'appui. - 690p. - 1987 C - vol.3 - Les grands thèmes des finances locales. - 599 p. - 1988ISAIA (H); SPINDLER (J)1988
Fiscalité et marché unique européen.COMMISSION DE REFLEXION ECONOMIQUE POUR LA PREPARATION DE L'ECHEANCE DE 1992
BOITEUX (M)		1988




 








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