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Sujet : SOCIETE

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport annuel 2005. Jurisprudence et avis de 2004 - Responsabilité et socialisation du risque.CONSEIL D'ETAT
2005
Tableau de bord du transport aérien dans le monde. Données 2003.INSTITUT DU TRANSPORT AERIEN
2005
Le dessous des cartes - Atlas géopolitique.RAISSON (V); TETART (F)2005
Conférences de citoyens, mode d'emploi. Les enjeux de la démocratie participative.BOURG (D); BOY (D)2005
OLa dynamique des inégalités en matière de nouvelles technologies. Méthodes d'approche-Analyse évolutive.CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE
ALIBERT (D); BIGOT (R); FOUCAUD (D)		2005
OLes problèmes de concurrence pouvant résulter de la privatisation annoncée des sociétés d'économie mixte concessionnaires d'autoroutes. Avis n° 05-A-22 du 2 décembre 2005 relatif à une demande d'avis de l'Association pour le maintien de la concurrence sur le réseau autoroutier (AMCRA).CONSEIL DE LA CONCURRENCE
DAHAN (T); LASSERRE (B)		2005
OLa valorisation du patrimoine autoroutier. Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan (également édité par le MTPB).ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2005
Recensement général de population 1990. France métropolitaine, régions, DOM-TOM.INSEE
2005
Environnement, nuisances et insécurité. Indicateurs sociaux 1996-2004. (Insee Résultats - Société n° 45)INSEE
LE JEANNIC (T); VIDALENC (J)		2005
Recensement général de population et des logements du territoire des îles de Wallis et Futuna (22 juillet 2003) - Société n° 47.INSEE
2005




 








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