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Sujet : "TAXE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		La taxe sur la valeur ajoutée.		1988
		Actualisation de la taxe à l'essieu et adaptation de la fiscalité routière.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES JOSSE (P); BERNARD (A); LEUXE (A)	1988
		Transport et environnement.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	1988
		Atlas de l'aménagement du territoire.	DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE ROO (P de); LABORIE (JP)	1988
		La fiscalité du transport routier de marchandises dans les états de la CEE.	OEST CARVOUNIS (P)	1987
		Tarification de l'usage des infrastructures de transport. Objectifs et mise en oeuvre. Texte pour la conférence africaine sur l'entretien routier. Conférence HARARE n°4.	OEST; NATIONS UNIES Commission économique pour l'Afrique SELOSSE (P)	1987
		Rapport sur les taxes et charges fiscales affectant le transport de marchandises par route.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS	1987
		Plan marine marchande - Oct. 1986 - Oct. 1987 - Note d'étape II.	MINISTERE DE LA MER	1987
		Les effets de la baisse de la TVA sur les automobiles.	PEREIRA (L)	1987
		La fiscalité du transport routier de marchandises dans les Etats membres de la Communauté européenne.	OEST CARVOUNIS (P)	1987

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