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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Urbanisme Construction 2006-2007. Juridique - Fiscal - Comptable. Mise à jour au 15 octobre 2005.2005
Vers un système intégré de transport multimodal euroméditérranéen. Politiques et priorités communes des partenaires MEDA en matière de transport. Livre bleu.2005
Le développement durable : approches plurielles.VEYRET (Y)2005
Le deuxième paquet portuaire : maintenir le cap d'une réforme nécessaire, mais amender la proposition de directive.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2005
Enjeux du management responsable.CERCLE D'ETHIQUE DES AFFAIRES
2005
Rapport général sur l'activité de l'Union européenne 2004.COMMISSION EUROPEENNE
2005
OLes problèmes de concurrence pouvant résulter de la privatisation annoncée des sociétés d'économie mixte concessionnaires d'autoroutes. Avis n° 05-A-22 du 2 décembre 2005 relatif à une demande d'avis de l'Association pour le maintien de la concurrence sur le réseau autoroutier (AMCRA).CONSEIL DE LA CONCURRENCE
DAHAN (T); LASSERRE (B)		2005
Le territoire des hommes.POULIT (J)2005
Etude @-fret. Définition et conditions de mise en oeuvre de plates-formes logistiques électroniques communautaires pour la traçabilité du transport multimodal de fret. Plate-forme de suivi des pré- et post-acheminements portuaires des marchandises. Cahier des charges.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; BEARINGPOINT France
2005
La verbalisation assistée par ordinateur du stationnement payant sur voirie en France : état des lieux et perspectives.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
2005




 








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