Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Evaluation environnementale de l'ouverture du marché de l'électricité. Revue française d'économie n° 4/vol XVII.BUREAU (D); SCHERRER (S)2003
Amélioration de la sûreté des transports maritimes. Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions COM(2003) 229 final. Amélioration de la sûreté des navires et des installations portuaires. Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil COM(2003) 229 final.COMMISSION EUROPEENNE
2003
Ouverture des services portuaires.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
2003
OLivre vert sur les services d'intérêt général - COM (2003) 270 final.COMMISSION EUROPEENNE
2003
OLes défis de l'immigration future.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
GEVREY (M)		2003
Making globalisation sustainable ? The Johannesburg summit sustainable development and beyond.NIERYNCK (E); VANOVERSCHELDE (A); BAULER (T)2003
Environmental governance in Europe. Proceedings of the EEAC annual conference, 2003, Florence.PAYS-BAS Advisory council for research on nature and environment
MEULEMAN (L); NIESTROY (I); HEY (C)		2003
Sécurité routière : sortir de l'impasse. Pour que la sécurité routière devienne enfin une priorité réellement partagée. Dixième rencontres parlementaires sur la route et la sécurité routière.MARITON (H)2003
OMise en oeuvre de la directive 2001/42/CE sur les études stratégiques d'environnement dans le champ aménagement-transport.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
2003
Groupe à haut niveau sur le réseau transeuropéen de transport. Rapport.COMMISSION EUROPEENNE
VAN MIERT (K)		2003




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |