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Sujet : Logement

 
 




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Le parc locatif conventionné à l'APL au 31 décembre 2004 : résultats de l'enquête annuelle relative au conventionnement réalisée auprès des directions départementales de l'équipement. - Tome 1.- 290 p. - Annexes : données chiffrées régionales et départementales.- 84 p.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
2006
Les espaces libres, atouts des grands ensembles.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
HATZFELD (H); MOUTTON (Y)		2006
Terre urbaine : cinq défis pour le devenir urbain de la planète.PAQUOT (T)2006
Loi portant engagement national pour le logement : loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 (cahier du Moniteur des TPB n° 5356).ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
HAMEL (G); BRAYE (D)		2006
ORecherches et technologies du futur : quelles orientations pour la production et la consommation d'énergie ?CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
PAULET (MO)		2006
Instruction budgétaire et comptable M 52 - 99 p. Annexes à l'arrêté du 18 décembre 2006 (JO du 28 décembre 2006) volume II tome I - Compte administratif voté par nature. tome II - Compte administratif voté par fonction.JOURNAL OFFICIEL
2006
OPanorama des acteurs et circuits du logement en France (cahier du Moniteur des TPB) : - 1ère partie .- 60 p. - 2ème partie .- 71 p.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
COUET (L); UNAL (M)		2006
Rapport de la Commission bancaire : exercice 2005.COMMISSION BANCAIRE
2006
Décentralisation, nouvelle étape, nouvel état d'esprit. Application de la loi du 13 aôut 2004.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)		2006
Faut-il vraiment démolir les grands ensembles ?BAUDIN (G); GENESTIER (P)2006




 








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