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Sujet : "CONTRAT TYPE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		L'avant projet de la charte de la sous-traitance.		1990
		Transport de véhicules : le contrat type est publié.		1990
		Le contrat type pour le transport public routier d'objets indivisibles.		1990
		Masses indivisibles : le contrat type est paru.		1990
		Le contrat-type pour le transport public routier de véhicules roulants.		1990
		Contrat type messagerie : appréciation mitigée de la commission des clauses abusives.		1990
		Droit du transport de personnes : route, rail, agences de voyages.	FIOUX (JL)	1989
		Rapport sur les relations de sous traitance dans le domaine des transports routiers de marchandises.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS	1988
		Naissance d'un droit commun des transports. Les contrats types. Location de véhicule avec conducteur. Transport routier.	LAMY BRUNAT (P)	1986

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