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Sujet : "DECENTRALISATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La réforme de l'Etat.2008
Réflexions sur une proposition du rapport Attali : "Renforcer les régions et les intercommunalités en faisant disparaître en 10 ans l'échelon départemental".2008
Crise(s) du logement : la gouvernance en question.ROUSSEL (FX)2008
Changement de régime pour les aéroports espagnols.2008
2001-2008 : ce qui a marqué le transport public. La décentralisation du Stif.2008
Fiscalité et revenus. Décentralisation et fiscalité locale.GUENGANT (A)2008
OLes enjeux de la gestion des déchets ménagers et assimilés en France en 2008.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ATTAR (M)		2008
Dépénaliser et décentraliser le stationnement pour confier le contrôle et la sanction des infractions aux collectivités locales. L'expérience britannique et ses enseignements pour la France.DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE Méditerranée
SANTACREU (A); LEGAIGNOUX (J); VULLIET (D)		2008
Rapport d'information sur la gestion des ressources humaines au Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.ASSEMBLEE NATIONALE
HABIB (D); LAUNAY (J); PIRON (M)		2008
Les groupes de transport s'initient à la gestion des aéroports.2008




 








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