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Sujet : "DEPARTEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les relations département - exploitants. Leur traduction par les conventions.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
1991
OImmatriculation de voitures neuves en 1989 : très forte disparité départementale.VILLETTE (J); ROSSELOT (C)1990
Institutions administratives. Organisation générale. Fonction publique. Contentieux administratif. Intervention de l'administration dans l'économie. Prix. Planification. Aménagement du territoire.AUBY (JM); DUCOS ADER (R); AUBY (JB)1989
Le guide des collectivités locales. Les acteurs publics locaux et leurs pouvoirs. Les procédures administratives à respecter. Les règles d'urbanisme et d'aménagement. La fiscalité et les financements. Les adresses utiles.BEZANCON (X); VAN RUYMBEKE (O)1989
Les collectivités territoriales, commune, département, région.1989
Action sociale et décentralisation. Tendances et prospectives.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DELEGATION A LA RECHERCHE ET A L'INNOVATION; GROUPE DE PROSPECTIVE; UNIVERSITE Nantes
TYMEN (Jacques); NOGUES (Henry)		1988
Les interventions économiques des collectivités territoriales.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
STEIB (J)		1987
La vie économique des 22 régions françaises.FRANCECO
1986
Décentralisation. Communes, départements, régions. Textes de référence - 2 mars 1982 - 2 mars 1984 - Tomes 1, 2, 3. Déconcentration. Textes de référence 15 mars 1982 - 15 avril 1984 - Tome 4.MINISTERE DE L'INTERIEUR
1984
La réforme des collectivités locales et des régions.RAVANEL (J)1984




 








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