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Sujet : "DIRECTIVE EUROPEENNE"

 





NumTitreAuteurAnnée
OLivre vert sur la modernisation de la politique de l'UE en matière de marchés publics. Vers un marché européen des contrats publics plus performant. COM (2011) 15 final.COMMISSION EUROPEENNE
2011
OIWRM-Net A - Institutions et instruments innovants pour la mise en œuvre de la directive cadre européenne sur l'eau : leçons pour le second cycle d'application de la DCE. Comparaison des trois cas étudiés et méthodes de pré-tri (QuickScan).- 63 p., Novembre 2010. B - Innovative instruments and institutions in implementing the water framework directive : lessons learnt for the second implementation cycle of the WFD. Case study cross comparison and the quickscan training package.- 81p., Janvier 2011.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CEMAGREF; ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET FORETS
BOULEAU (Gabrielle); BOTS (Pieter); BARONE (Sylvain)
2011
EasyWay : la montée en puissance d'une plateforme européenne de gestion de trafic depuis 1995. EasyWay et la directive européenne sur les STI.BOUSSUGE (J); LUCAS (B)2010
Les transports durables dans la loi Grenelle 2.FONBAUSTIER (L)2010
Consommation et environnement.BONNIN (C)2010
Bruit du transport aérien : une directive pas très efficace mais révisée en 2011.2010
Une mise en réseau d'une banque de données. Le Système d'Information sur la Nature et les Paysages (SINP) constitue une pièce maîtresse de la stratégie nationale pour la biodiversité.CADIOU (JF)2010
Urbain. Stationnement intelligent. A la bonne place au bon moment.2010
Transport routier. Le principe du pollueur-payeur accepté par les 27.2010
La directive ITS. Faire émerger des systèmes "intelligents" au service des déplacements.2010