Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "FISCALITE DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OGestion du transport et de la mobilité dans le cadre du changement climatique. Projet carbone. A - Tome 1 : Rapport final.- 92 p. B - Tome 2 : Annexes.- 231 p. Mai 2010.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; UNIVERSITE Cergy-Pontoise Laboratoire THEMA; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
PALMA (André de); HOUARD (Jacques); PROOST (Stef)		2010
Mauvaise marche des affaires pour les transitaires en Autriche. 2010 : l'"écologisation du péage" entraîne une hausse des coûts.2009
Péage urbain : le Grenelle l'autorise, les villes n'en veulent pas.2009
L'éco-redevance poids lourds sera testée en Alsace début 2012.BURSAUX (D)2009
Les Pays-Bas vont instaurer une taxe kilométrique en 2012.2009
Taxe kilométrique poids lourds : la périphérie en question, les députés débattent de la modulation régionale.2009
Charente-maritime. L'écotaxe, nouvelle manne pour les îles.2009
Alain Rousset, président de l'Association des régions en France : "Augmentation de la TIPP : un marché de dupes".2009
La taxe générale sur les activités polluantes : explication de texte.2009
Transporteurs routiers et chargeurs français font front.2009




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |