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Sujet : "FISCALITE SUR LES CARBURANTS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les charges fiscales et sociales dans le transport routier de marchandises en Europe.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; OBSERVATOIRE DES POLITIQUES ET DES STRATEGIES DE TRANSPORT EN EUROPE
LENGAIGNE (E)		2001
La fiscalité de l'énergie en France et en Europe.- Édition 2001.-27 p.OBSERVATOIRE DE L'ENERGIE
HANNE (H)		2001
OLe secteur des transports en France à l'horizon 2030 selon le scénario "Etat protecteur de l'environnement" du Commissariat général du plan. Analyse des mesures à mettre en place, effet sur les émissions de CO2, coût et acceptabilité sociale. Rapport final.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; CLUB D'INGENIERIE PROSPECTIVE ENERGIE ENVIRONNEMENT; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
BARBIER (C); CAURET (L); VLASSOPOULOU (C)		2001
Prix du gazole : tour d'Europe.2000
Commission européenne : fin du carburant professionnel ?2000
TIPP : ristourne et amortisseur fiscal.2000
Les transporteurs routiers s'estiment victimes de racket fiscal.2000
La politique commune des transports patine dans le gazole.2000
La TIPP, gabelle des temps modernes.2000
Crise du gazole : le compte est bon ?2000




 








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