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Sujet : "HARMONISATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OL'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien. Données 1976 à 2007.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; CONSEIL SUPERIEUR DES TRANSPORTS
2008
Quatre grands défis pour notre fiscalité. Contribution à la revue générale des prélèvements obligatoires. 1-Le défi de la société de la connaissance. 2-Le défi de la concurrence et de l'attractivité. 3-Le défi de la démographie. 4-Le défi du développement durable : bâtir une fiscalité verte.PASSET (O); TRANNOY (A)2008
OPour une régulation durable du transport routier de marchandises. - Rapport de synthèse.- 307 p. - Rapports des groupes de travail.- 474 p.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
ABRAHAM (C); BERENI (M); BERNADET (M)		2008
Cinquième rapport d'étape sur la cohésion économique et sociale. Régions en croissance, Europe en croissance.COMMISSION EUROPEENNE
2008
Deux ans de politique du logement en outre-mer. Rapport de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation. Supplément du Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5466 du 29 août 2008.SENAT Commission des finances
TORRE (H)		2008
OActes des tables rondes sur le Grenelle de l'environnement.ASSEMBLEE NATIONALE
JACOB (C); LEQUILLIER (P); OLLIER (P)		2008
OAccomplir la stratégie de Lisbonne. Contribution du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL; CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
DELLACHERIE (C); DURON (J)		2008
OLignes directrices pour une approche intégrée de la politique maritime : vers de meilleures pratiques en matière de gouvernance maritime intégrée et de consultation des parties prenantes. COM (2008) 395 final.COMMISSION EUROPEENNE
2008
Habitat et développement durable. Compte-rendu du débat organisé à l'occasion de l'assemblée générale de l'Observatoire National des Marchés de l'Immobilier du 1er juillet 2008.OBSERVATOIRE NATIONAL DES MARCHES DE L'IMMOBILIER
2008
OPerspectives concernant le véhicule grand public d'ici 2030 - Mission véhicule 2030.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE; CONSEIL GENERAL DES MINES
BEAUME (R); HIRTZMAN (P); LOYER (JL)		2008




 








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