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Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

 
 




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OL'Europe, figure de proue de la sécurité maritime ?ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LENGAGNE (G); QUENTIN (D)		2007
Trop de pétrole ! Energie fossile et réchauffement climatique.PREVOT (H)2007
OModulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules. A - Rapport.- pag. mult. - Annexes.- pag. mult. B - Modulation des tarifs des péages d'autoroute en faveur des véhicules "propres" ; dossier de presse.- 12 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
BELTOISE (JP)		2007
OPour une politique européenne durable de la protection des sols.SENAT Commission des affaires économiques
RAOULT (E)		2007
Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) : un pas de plus vers l'harmonisation.2007
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.SENAT Commission des finances
KELLER (F)		2007
OLe livre blanc du transport routier de marchandises 2007.FEDERATION NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
2007
La coordination des politiques économiques en Europe. Le malaise avant la crise ?SENAT
BOURDIN (J); COLLIN (Y)		2007
Sécurité routière : mon radar bien aimé.2006
Eurocontrol s'intéresse aux drones.2006




 








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