Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "INDEMNISATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Colloque international Risques et Territoires. UMR CNRS 5600, Environnement, Ville, Société, 16-18 mai 2001, ENTPE, Vaulx-en-Velin (France). A - Atelier 1 : la connaissance scientifique et technique des risques territorialisés.- 251 p. B - Atelier 2 : la gestion des risques territorialisés.- 288 p. C - Atelier 3 : perceptions du risque : regards institutionnels, regards ordinaires.- 308 p.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
2001
Risques et catastrophes. Observer, spatialiser, comprendre, gérer.DAUPHINE (A)2001
Sécurité maritime : le Parlement européen soutient la Commission.2000
Le contrat type masse indivisible.2000
Indemnisation d'une pollution accidentelle aux produits noirs : un milliard d'Euros en sus ?RAPATOUT (P)2000
Sécurité maritime : projet de la Commision des transports du Comité français de la CCI. Créer un super fonds armateurs/chargeurs.2000
La sécurité du transport maritime. Rôle de l'affréteur/du chargeur. Réflexion sur l'état actuel du système de compensation et d'indemnisation en cas de pollution par hydrocarbures.KARSENTI (P)2000
Marchandises : le climat se détend entre Fret SNCF et ses clients.2000
Crash du Concorde.2000
Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur un deuxième train de mesures communautaires en matière de sécurité maritime suite au naufrage du pétrolier Erika Com (2000) 802 final. Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un système communautaire de suivi, de contrôle et d'information sur le trafic maritime 2000 / 0325 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures dans les eaux européennes et d'autres mesures complémentaires 2000 / 0326 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime 2000 / 0327 (COD).2000




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |