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Sujet : "LOTI"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les auxiliaires de transport dans la CEE.PHILIPPART (F)1993
La LOTI, dix ans plus tard.SALINI (P)1993
Social/sécurité PL/LOTI. Un rapport dénonce les carences de l'Etat.1993
Dix ans après, triste radiographie sociale de la LOTI.SALINI (P)1993
Exploitation commerciale du transport par eau : une réforme inéluctable en bonne voie, mais tous les problèmes ne sont pas évacués pour autant.1993
OEvaluation de la LOTI. BERLET (E). - Les transports régionaux départementaux et locaux. - 16 p. BESSAY (G). - Les transports de marchandises tous modes. - 15 p. BONNAFOUS (A). - Les aspects institutionnels de la politique des transports et les principes directeurs. COSTET (J). - Les transports de personnes d'intérêt national. JOSSE (P). - L'organisation de la concurrence entre les modes de transport. QUIN (C). - Les transports de personnes en Ile de France. REYNAUD (C). - Les infrastructures et technologies. SALINI (P). - Le chapitre social de la LOTI et la politique de l'Etat : inutilité, incohérence et inefficacité.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BERLET (E); BESSAY (G); BONNAFOUS (A)		1993
Infrastructures. La circulaire du 15 décembre 1992 relative à la conduite des grands projets nationaux.BIANCO (JL)1992
Ile-de-France : transports réguliers, l'exception francilienne.1992
Le taxi en France : aspects juridiques et économiques.CLEMENT (L)1992
Notion de juste prix. Variations pour une sanction.1992




 








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