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Sujet : "ORGANISATION INSTITUTIONNELLE"

 
 




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OFonctions et organisation des cellules logement-construction des services déconcentrés du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire. Rapport n° 005619-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CGDD Service de l'observation et des statistiques; SESP
2008
L'autopartage et autres modes alternatifs à la possession de la voiture particulière.ATELIER PARISIEN D'URBANISME
2008
ORapport sur la recomposition des organismes consultatifs du secteur des transports terrestres et le CNR (Comité national routier). Affaire n° 005625-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BENADON (D); LECOMTE (C)		2008
OLes activités économiques dans le monde liées à l'eau.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
KOTLICKI (MJ)		2008
OSécurité énergétique et Union européenne. Propositions pour la présidence française.MANDIL (C)2008
Atlas de la coopération transfrontalière. Dynamiques transfrontalières et projets de territoires.MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE; DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'AMENAGEMENT ET A LA COMPETITIVITE DES TERRITOIRES
2008
OTIC et développement durable. Rapport CGEDD n° 005815-01 et CGTI n° IV-1.6-2008.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
BOISSON (H); BREUIL (H); BURETTE (D)		2008
La violence routière. Des mensonges qui tuent.GOT (C)2008
Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques. Rapport de synthèse des inspections des services déconcentrés réalisées en 2006 n° 005605-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
DIMITROV (C); GERARD (F); PIN (X)		2008
Investissements en infrastructures de transport. Vers plus d'efficience.- 258 p. Document de synthèse.- 30 p.FORUM INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
2008




 








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