Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "PATRIMOINE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OStratégie nationale pour la biodiversité 2011-2020 A - Stratégie nationale.- 2011.- 60 p. B - Quels indicateurs retenir ? Document d'étape.- 2011.- 24 p. C - Engagements de l'Etat 2011-2013.- 2011.- 5 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE; OBSERVATOIRE NATIONAL DE LA BIODIVERSITE
2011
Evaluation environnementale des plans de déplacements urbains. Analyse des premières pratiques et préconisations.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE Lyon
2011
OLe livre bleu des engagements du Grenelle de la Mer - 10 et 15 juillet 2009.- 77 p. Le Grenelle de la Mer. Des engagements pour préparer l'avenir - Avril 2010.- 26 p. Le Grenelle de la Mer. 2009-2010 Premières réalisations - Décembre 2010.- 23 p. Le Grenelle de la mer de 2009 à 2011 - Novembre 2011.- 23 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2011
Le nouveau statut fiscal du patrimoine naturel : une stratégie des petits pas...SAINTENY (G)2010
Dossier. Loi Grenelle II. (Première partie). L'ambitieuse loi portant engagement national pour l'environnement. La planification stratégique. La réforme, le plan local d'urbanisme. Le patrimoine et le paysage face au défi environnemental.2010
Dossier. Paysage et développement territorial.BERINGUIER (P); DERIOZ (P); DEVANNE (AS)2010
Loi "Grenelle 2" portant engagement national pour l'environnement.2010
Gestion patrimoniale des espaces naturels : placer les mesures de compensation sous éthique.2010
Le nouveau statut fiscal du patrimoine naturel.SAINTENY (G)2010
Enquête nationale sur les propriétaires forestiers.2010




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |