Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"REDEVANCE"
101 - 110 résultats affichés sur 410
<
11
|
12
|
13
|
14
|
15
>
Num
Titre
Auteur
Année
Aérogares "low-cost" en France, l'arme anticrise.
2009
Autoroutes de la mer : taxe poids lourds à la rescousse.
2009
La rénovation de la taxe sur les déchets ménagers : l'impulsion du Grenelle pour moins de déchets et plus de recyclage.
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2009
Pourrait-on réallouer des redevances acceptables de pompage de l'eau souterraine de la Crau à l'association d'irrigants de la zone ?
MARTIN (E); STAHN (H)
2009
Making the polluters pay, in theory and practice.
SINCLAIR (M)
2009
Débat : à l'occasion de "MobiTIC 2009", quelle solutions "intelligentes" pour une politique durable de mobilité ?
BURSAUX (D); SAVARY (G)
2009
De la théorie économique aux dispositions tarifaires. Un ABC de la couverture des coûts des infrastructures routières en France.
GAUDRY (M); PAUL DUBOIS TAINE (O)
2009
Taxe poids lourds : l'incontournable se précise.
2009
Débat : les usagers des transports payent-ils leurs coûts ? Quels outils de régulation ?
CROZET (Y); PAUL DUBOIS TAINE (O)
2009
La LKW-MAUT : principe et fonctionnement.
2009
101 - 110 résultats affichés sur 410
<
11
|
12
|
13
|
14
|
15
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|