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Sujet : "TAXE"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
ODouble dividende ou compensation des effets régressifs de la fiscalité écologique : un choix à arbitrer au cas par cas.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2013
Pour ou contre une taxe carbone pour le transport ?BERTIN (D); DUBROMEL (M)2013
OFiscalité verte et compétitivité : la démonstration suédoise.CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
BUREAU (D)
2013
Reflections-carbon pricing in practice.TIETENBERG (TH)2013
Les modulations à la baisse de la TGAP favorisent l'incinération et l'enfouissement.2013
Fiscalité écologique. Suspense autour du gazole professionnel.2013
Dossier. Transition énergétique, un piège pour les pauvres. L'énergie, révélateur récent d'inégalités anciennes. Contre la précarité énergétique, quel est le bon échelon ? Aides au logement : "mieux accompagner".2013
L'impact d'une taxe carbone sur les entreprises.2013
"La fiscalité sur les carburants n'a pas été conçue dans une optique environnementale".PERTHUIS (C DE)2013
Vers l'introduction d'une assiette carbone dans la fiscalité française.2013

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