Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TAXE A LA VALEUR AJOUTEE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les prélèvements sur les entreprises en France et dans la CEE.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
LALLEMENT (J)		1991
La poursuite de l'adaptation du système fiscal français.1990
Le gazole libéré de la TVA.1990
Quelle douane dans 1000 jours : 1993, une échéance médiatique à ne pas négliger. (2ème partie).1990
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité en Europe. A - Tome 1 - Présentation générale. B - Tome 2 - Annexe. - 111 p. Rapport des experts consultés par la commission. - p. mult.SENAT
PONCELET (C); CHINAUD (R)		1990
EUROTRANS. Le transport routier de marchandises dans les pays de la CEE. A - Comparaisons. B - Belgique. C - Danemark. D - Espagne. E - France. F - Grande-Bretagne. G - Grèce. H - Irlande. I - Italie. J - Luxembourg. K - Pays-Bas. L - RFA. M - Portugal.AFT; IFTIM; ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS
BEYREUTHER (G); GRANDJOT (H); LASSERRE (JA)		1990
Moderniser la fiscalité locale.INSTITUT DE LA DECENTRALISATION
GRAZIANI (P); HERVE (E); KLEIN (JS)		1990
Les mesures fiscales adoptées au cours de l'année 1989.1990
Etude de l'impact de la fiscalité spécifique au transport routier dans 6 pays européens.BOSSARD CONSULTANTS; GEM TRANSPORT; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
1990
Abolition des frontières fiscales, dédouanement et ports.1989




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |