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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport sur la modernisation du paiement des amendes (mission d'audit de modernisation).INSPECTION GENERALE DES FINANCES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
BRASSENS (B); BARILARI (A); DELBOS (V)		2005
Le territoire des hommes.POULIT (J)2005
Les nouveaux contrats de partenariat public-privé. Analyses juridiques, problèmes financiers et comptables, conseils pratiques.BEZANCON (X); DERUY (L); FISZELSON (R)2005
OEchanger des données localisées. Guide juridique.CABINET ALAIN BENSOUSSAN; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
TELLIER LONIEWSKI (L)		2005
Les conducteurs européens et le risque routier. Rapports SARTRE 3 - Volume 2 : Rapport sur les analyses approfondies.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
2005
OVade-mecum juridique sur la dématérialisation des marchés publics.MINISTERE DE L'ECONOMIE
2005
La verbalisation assistée par ordinateur du stationnement payant sur voirie en France : état des lieux et perspectives.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
2005
Etude @-fret. Définition et conditions de mise en oeuvre de plates-formes logistiques électroniques communautaires pour la traçabilité du transport multimodal de fret. Plate-forme de suivi des pré- et post-acheminements portuaires des marchandises. Cahier des charges.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; BEARINGPOINT France
2005
Le transport et le droit de l'urbanisme.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
IZEMBARD (Arnaud)		2005
Exporter : pratique du commerce international - 19ème édition.UBIFRANCE
BARELIER (A); DUBOIN (J); DUPHIL (F)		2005




 








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