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Sujet : "CONTRAT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Après les mesures d'urgence, le contrat de progrès s'enlise.	DOBIAS (G)	1994
		La dépense nationale de transport maritime de lignes régulières. Rapport intermédiaire A - Première communication - sept. 1994 - 55 p., annexes B - Deuxième communication - nov. 1994 - 32 p., annexes	COPETRANS	1994
		Investissements routiers du XIème plan et perspectives à moyen terme.	DIRECTION DES ROUTES MANISSOLLE (F)	1994
		Contrat de progrès A - La situation économique et sociale du transport routier de marchandises - janvier 1993.- 157 p. B - Contrat de progrès pour le transport routier de marchandises - mars 1994.- 193 p.	COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN DOBIAS (G); ABORD DE CHATILLON (R); HALAUNBRENNER (G)	1994
		La situation et l'évolution des transports scolaires.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES MORELON (JP)	1994
		Contrats types. Mini guide pratique.		1994
		Après le drame de l'A 10, la rigueur et la sévérité.		1993
		Fret SNCF : 1994, année décisive.		1993
		Ile-de-France : l'aménagement se poursuivra.		1993
		Contrat de progrès : 16 mesures d'urgence.		1993

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