Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TAXE"

1101 - 1110 résultats affichés sur 1117

< 111 | 112

	Num	Titre	Auteur	Année
		La fiscalité dans les transports routiers.	SAE	1979
		Le secteur des transports.	BERNADET (M); JOLY (G)	1978
		Aperçu de la législation dans les transports. Evolution et situation présente.	SAEF SCHMAUCH (P)	1978
		Groupe de travail sur la fiscalité pétrolière.	COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; GROUPE DE TRAVAIL SUR LA FISCALITE PETROLIERE ALBERT (M); MARINI (P)	1978
		Etude sur la perception d'une taxe sur la pollution de l'air. Avril 1977.	INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE BENARIE (M)	1977
		Le prix de la route. Essai sur la tarification publique.	GUILLEMIN (C)	1976
		Desserte aérienne régionale - Rapport du groupe de travail.	VILLIERS (J)	1975
		Point des études sur la tarification de l'usage des infrastructures.	SAEI	1974
		Economie de l'environnement.	DORFMAN (R); DORFMAN (N)	1972
		Une taxe de transport en région parisienne. Les bases d'une étude économique.	MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision	1971

1101 - 1110 résultats affichés sur 1117

< 111 | 112

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |